Conseils municipaux

Ici vous pouvez consulter les derniers arrêtés municipaux pris par la commune :

Les réunions du Conseil Municipal sont publiques et ouvertes à tous. Vous trouverez ci-dessous, les comptes-rendus du Conseil Municipal à télécharger.

Conseil Municipal du 27 janvier 2023

ORDRE DU JOUR CM 27 01 2023

 

 

  • Conseil Municipal du 9 décembre 2022

ORDRE DU JOUR CM 9 DEC 2022

1 – VALIDATION PROJET LOI SUR L’EAU LOT LES HAUTS DE L’ESPEROUNADO

2 – AUTORISATION PAR LA COMMUNE A SE RACCORDER AUX RESEAUX ASSAINISSEMENT COLLECTIF LOT LES HAUTS DE L’ESPEROUNADO

3 – DEMANDE ACQUISITION PARTIE DOMAINE PUBLIC CHABANNES DES BOIS

4 – PROJET REGULARISATION FONCIERE ET DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

5 – AVENANT BAUX SAFER SECTION DES FAUX

6 – AVENANT BAUX SAFER SECTION DU ROUGET

  • Conseil Municipal du 18 novembre 2022 :

ORDRE DU JOUR

 

  • Conseil Municipal du 17 octobre 2022 :

1 – CLOTURE BUDGET LOT ROUTE DE SAUGUES ET INTEGRATION DES RESULTATS BUDGET PRINCIPAL

2 – BM 2 COMMUNE

3 – RETRAIT DELIBERATION 7 CM 3 JUILLET 2020 CESSION PARCELLES ZA LA BAISSE

4 – CONVENTION ENEDIS – SECTION DE LIMBERTES – DEMARCHES PREALABLES

5 – CONCESSION DE PASSAGE FOREST SECTIONALE LES FAUX

6 – BON ACHAT NOEL ENFANT DU PERSONNEL

7 – ATTRIBUTION BON CADEAU PERSONNEL 2022

8 – PROJET PARCOURS CHAN DU ROUGET – DDE SUBVENTION

9 – PROJET PARCOURS LAC DE LA ROUVIERE – DDE SUBVENTION

10 – DDE ACQUISITION PARTIE DOMAINE PUBLIC VILLAGE DES FAUX

11 – DDE CESSION PARELLE BIEN SECTIONAL VILLAGE DES FAUX

12 – DDE ACQUISITION PARTIE DOMAINE PUBLIC CENTRE BOURG ST ALBAN

13 – FIXATION CONDITIONS ET TARIFS IMM BARTHELEMY

Procès verbal du CM du 17 10 2022

 

 

  • Conseil Muncipal du 2 septembre 2022 :

1 – APPROBATION PROJET SECURISATION ET AMENAGEMENT ABORDS RB 987 DDE SUBVENTION

– 2 – CHOIX BUREAU D’ETUDE TECHNIQUE REVISION PLU (2)

3 – PROGRAMME TRAVAUX VOIRIE 2022

5 – DM 1 AEP

6 – CONVENTION ENEDIS – CHEMIN RURAL DONNEPEAU

7 – CONVENTION ENEDIS – SECTION LA MALIGE – RESULTAT DE LA CONSULTATION

8 – CONVENTION ENEDIS – SECTION DE CHASSEFEYRE – RESULTAT CONSULTATION

9 – VENTE PARTIE PARCELLE SECTIONALE PROJET ART REFUGE – RESULTAT DE LA CONSULTATION

10 – MOTION OPPOSITION PROJET EOLIEN

11 – ANCIENNE STATION D’EPURATION – ETUDE COMPLEMENTAIRE MISSION ARCHITECTURALE

12 – ALLOTISSEMENT TERRES SECTION ESTEYRES

13 – DEMANDE DE COUPE AFFOUAGERE – SECTION DES FAUX

14 – EQUIPEMENTS COMPLEXE SPORTIF LA BAISSE

Procès Verbal du CM du 2 septembre 2022

 

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